Mentions légales

Article 1 — Éditeur du site

Le site canetbeachlab.com est édité par :

  • Raison sociale : UCAN
  • Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) au capital de 500 €
  • SIREN / RCS : 942 662 180 R.C.S. Montpellier (SIRET siège 942 662 180 00010)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR52942662180
  • Siège social : 752 rue de Saint-Hilaire, 34070 Montpellier
  • E-mail : tribu@canetbeachlab.com
  • Téléphone : 06 98 12 20 04
  • Directeur de la publication : Stéphane Canet, en sa qualité de dirigeant d’UCAN

Article 2 — Hébergement du site

Le site canetbeachlab.com est hébergé par :

O2switch
Chem. des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
France

Article 3 — Conception et développement du site

La conception et le développement du site canetbeachlab.com ont été réalisés par Sport avec un E, agence prestataire d’UCAN. Sport avec un E n’intervient pas dans la relation commerciale entre UCAN et ses clients et n’est pas responsable du traitement de vos données personnelles à ce titre.

Article 4 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site canetbeachlab.com (textes, images, logos, méthodes, vidéos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’UCAN, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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Article 7 — Limitation de responsabilité

UCAN s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. UCAN ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris en cas d’inaccessibilité temporaire, de bugs, ou de virus informatiques.

Article 8 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles impératives applicables en matière de compétence territoriale pour les consommateurs.